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Assurance Marchandises transportées

 
 
 
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Les garanties de l'assurance marchandises transportées

 
Les garanties s'appliquent au transport maritime (1) d'une part et au transport terrestre d'autre part (2).

(1)Selon l'article premier de la police type : "la garantie... s'applique aux facultés faisant l'objet d'un transport maritime et éventuellement d'un transport terrestre, fluvial ou aérien, accessoire d'un transport maritime couvert par cette police. Le contrat est régi dans son ensemble par les principes qui gouvernent l'assurance maritime".

(2)Cette police couvre les dommages aux marchandises en cours de transport, lorsque celui-ci a lieu exclusivement par voie terrestre. Elle garantit, soit les transports dits "privé", lorsque l'entreprise transporte avec ses propres véhicules, soit les transports par un transporteur routier. Sa QUALITE est d'autant plus grande qu'elle tient compte des particularités de l'entreprise.
 
 
Selon l'article premier de la police type : "la garantie... s'applique aux facultés faisant l'objet d'un transport maritime et éventuellement d'un transport terrestre, fluvial ou aérien, accessoire d'un transport maritime couvert par cette police. Le contrat est régi dans son ensemble par les principes qui gouvernent l'assurance maritime".
Cette police couvre les dommages aux marchandises en cours de transport, lorsque celui-ci a lieu exclusivement par voie terrestre. Elle garantit, soit les transports dits "privé", lorsque l'entreprise transporte avec ses propres véhicules, soit les transports par un transporteur routier. Sa QUALITE est d'autant plus grande qu'elle tient compte des particularités de l'entreprise.
 
     
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