Pack RC Environnement : Peut-on s’assurer contre les atteintes à l’environnement ?

Pack RC Environnement : Peut-on s’assurer contre les atteintes à l’Environnement ?

Maurice SALVATOR (PDG de Gesco S.A.S.) : Bienvenue dans ce nouvel environnement et efforçons-nous de ne pas y porter atteinte !

Naaïma, Responsable Développement Durable de GESCO SAS : D’où le format visio de nos conférences-débats.

Mme TRANCHANT Léa, Responsable de collectivités locales : Pourtant, le risque environnemental est une préoccupation dont peu d’entreprises se soucient! Selon vous, quels les secteurs d’activités seraient les plus particulièrement concernés ?

Maurice SALVATOR : A priori, on penserait à l’industrie lourde, la chimie, l’énergie, la métallurgie, mais des activités plus anodines peuvent nous surprendre… Ainsi, le cas de l’entreprise X (que je ne nommerai pas).

Naaïma : Monsieur Y (que je ne nommerai pas), responsable de l’entreprise X, pouvez-vous, sous le sceau de l’anonymat, nous dire quelques mots du sinistre du 15/02/2019 ?

Monsieur Y, PDG de la société X : Je dirige une entreprise de production audiovisuelle (donc rien à voir avec l’industrie lourde), mais nous avons acquis un nouveau terrain et y avons découvert des fûts de produits chimiques dont l’un s’est éventré lors de son retrait.

Maurice SALVATOR : Mais, heureusement, monsieur Y avait souscrit une assurance GESCO Pack Responsabilité Civile Environnementale, peut-être pour nous être agréable, d’ailleurs…

M. H. BOUCHER, D.A.F. de CHEM-CO : Et cette police a-t-elle été mise en jeu ?

Naaïma : Oui, car le déversement est parti à l’égoût et a pollué la rivière en aval ! Nous avons donc mobilisé la garantie « Frais de dépollution hors site ». Puis, certains riverains ont alerté les services de la préfecture pour des problèmes d’odeur, ce qui nous a amené à faire jouer la garantie « Dommage aux tiers ». Enfin, d’autres riverains ont poursuivi l’assuré pour des dommages corporels. Nous avons donc mobilisé la garantie « Frais de défense ».
Et le tout – oui, j’y arrive – a atteint le demi-million d’euros.

M. Y. STERN, dirigeant Société Bois & Nature : J’ai souscrit une assurance RC Générale avec une extension « Dommages à l’environnement ». Suis-je bien assuré ?

M. SALVATOR : Oui, et en quelle année ?

M. Y. STERN : En 2006 !

Naaïma : Alors, vous avez raté :

• La loi 2008 – 7 – 57 du 1er août 2008,
• Sa transposition 2004/35/CE, légiférant sur le préjudice écologique
• Et toutes les jurisprudences sur  :
  • la pollution graduelle
  • la RC des déchets polluants
  • les risques de développement
  • le passif écologique du propriétaire

M. SALVATOR : Les entreprises aujourd’hui sont tenus responsables des dommages causés aux tiers, à l’écosystème et aux services écologiques

M. Y. STERN : Que me conseillez-vous pour mettre à jour mon contrat RC Générale de 2006 ?

M. SALVATOR : Le plus simple : souscrire en parallèle, pour une prime légèrement additionnelle, un contrat GESCO Pack Responsabilité Environnementale. 

Mme Pat INOIRE, DG HYDRO TRANSPORT : Une citerne transportant des hydrocarbures s’est renversée sur une route verglacée.

M. SALVATOR : Nous indemnisons frais de dépollution et préjudice écologique consécutif à un accident de transport.

M. M. BARCHELOT, de SA TOTAL DESINFECTION : Lors d’une prestation chez un tiers, nous avons libéré de l’eau de Javel en quantité importante dans l’environnement.

M. SALVATOR : Nous garantissons : 

• Dépollution sur site tiers
• Et préjudice écologique

M. M. GRAS, PDG Société BORA QUALIFRITE : J’ai confié des fûts non étanches d’huile usagée à un prestataire pour destruction.

M. SALVATOR : Notre contrat RC Environnementale s’étend à la « RC après livraison ».

Mme Blanche Isserie, D.G. de TEXTILE & CO : Nous avons subi une perte d’exploitation suite à une injonction administrative de fermer notre station d’épuration des eaux usées.

M. SALVATOR : Notre période d’indemnisation est de 18 mois.

M. G. TRUCVK, P.D.G. CHEMCO S.A. : Les locaux administratifs de notre usine de produits chimiques ont subi un début d’incendie. Grosse inquiétude dans le voisinage !

M. SALVATOR : Nous prenons en charge : 

• Les frais de gestion de crise « raisonnables »
• Les frais de communication
• Les frais de la plateforme téléphonique de consultants « Pier Europe »
• Et autre, si nécessaire.

M. DETREX, d’IMNOGES : Lors du désamiantage d’une tour de grande hauteur, une membrane de confinement s’est déchirée; il a été ordonné l’évacuation des locaux commerciaux du rez-de-chaussée.

M. SALVATOR : Nous prenons en charge :

• Les frais d’analyse « Présence de fibres dispersées »
• Et les pertes d’exploitation subies par les commerçants tiers

M. P. ANTUNES, P.D.G. de S.A. G.A.C. : Nous construisons actuellement notre nouveau siège. Notre assurance T.R.C. exclut tout dommage par pollution.

M. SALVATOR : Notre contrat RC Environnementale en cours de travaux garantit :

• Les dommages corporels, matériels et immatériels consécutifs
• La responsabilité environnementale
• Le préjudice écologique
• Les frais de dépollution
• Le transport des déchets

Merci à tous pour votre active participation, et dans l’attente de vos suggestions pour la visio-conférence de mai 2023 sur info@assurances-gesco.com !

Pour plus d’informations : 01 48 37 68 68 !