La multiplication des canicules occasionnées par les changements climatiques nous amène à examiner les risques liés à la canicule.Nous le ferons sous quatre angles différents : - Les risques liés à la santé « en général », - Les risques des salariés et le rôle des entreprises(...) Read More

Notre article du 09 février 2020 résumait, sous l’angle juridique et assurantiel, les différents risques encourus pour les différents moyens de transport utilisés par les salariés.Le présent article a pour objet d’examiner les risques de la démarche mobilité sous l’angle « prévention »... Read More

Surnommée « le gendarme des assureurs », l’Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution (ACPR) a mené une enquête auprès d’une vingtaine d’assureurs agréés en France, afin de faire un état des lieux sur la couverture des pertes d’exploitation, dans le cadre de la crise du coronavirus.... Read More

Lors de sa présentation de la phase 2 du plan de déconfinement, le 28 mai, le Premier ministre Edouard Philippe a annoncé que les restaurants, cafés et bars pourront rouvrir à compter du mardi 2 juin, dans tous les départements, mais avec des "restrictions temporaires" dans les zones placées en orange... Read More

Le contexte d’urgence sanitaire actuel impose aux entreprises, dans le cadre de la reprise d’activité et du déconfinement, de respecter - et faire respecter - un certain nombre de mesures de prévention et de protection, ainsi que prévoir une nouvelle organisation de travail, en fonction de leurs activités... Read More

Contrairement à l’état de « catastrophes naturelles », l’état de « risques sanitaires » n’existe pas à ce jour, et, dans la quasi-totalité des contrats d’assurance des entreprises, la couverture du « risque épidémie » est exclue.... Read More

En cette période de pandémie, le télétravail est par évidence un des moyens les plus sûrs pour éviter les déplacements et les contacts dans l’entreprise, facteurs de contamination. Indépendamment du traitement de ce risque conjoncturel, le télétravail comporte des avantages à la fois pour le salarié et l’employeur et cette forme de travail concerne potentiellement de nombreux emplois du secteur... Read More

L’article L 1251-5 du Code du travail dispose : « Le contrat de mission, quel que soit son motif, ne peut avoir ni pour objet ni pour effet de pourvoir durablement un emploi lié à l'activité normale et permanente de l'entreprise utilisatrice ».Cet article entraîne, pour l’entreprise utilisatrice, un risque d’action en requalification. Read More

En croissance continue depuis les années 2000, s’inscrivant dans une logique de développement durable et d’économie collaboratrice, la mobilité partagée intègre aujourd’hui plusieurs moyens de transport(...) Read More

« Nous ne connaissons bien que ce dont nous sommes dépouillés », a écrit François Mauriac.Cette maxime illustre bien ce que de nombreuses entreprises ont réalisé lorsque, confrontées à la réalisation d’un risque ou la survenance d’un sinistre, elles en subissent des conséquences qu’elles n’avaient pas anticipées. Read More